Lorsque vous achetez en VEFA, les promoteurs peuvent vous proposer d’effectuer des Travaux Modificatifs Acquéreurs. Mais en quoi cela consiste-t-il ? Avec ASG Courtage, découvrez quelles sont vos possibilités, comment formuler votre demande et s’il y a des coûts à prévoir.
Les travaux modificatifs acquéreurs, c’est quoi ?
Les travaux modificatifs acquéreurs ou TMA correspondent à une demande de modification du plan du logement en construction (VEFA). Vous avez donc la possibilité de réclamer des changements auprès du promoteur ou du constructeur.
Le grand avantage des TMA est qu’ils vous permettent d’imaginer un bien qui correspond à vos attentes. Il arrivera que le promoteur vous fasse visiter le logement pendant la construction. Vous pourrez suivre alors l’avancée du chantier. Mais ce n’est qu’à la réception que vous serez amenés à faire l’état des lieux. En effet, le promoteur a pour obligation de vous livrer un bien conforme à la notice descriptive de votre VEFA.
Mais surtout, cette option est idéale puisqu’elle vous évite de faire des travaux après la livraison. De cette manière, vous êtes certains d’emménager rapidement et sereinement dans votre maison ou appartement. Il existe cependant quelques limites.
Quels sont les TMA autorisés ?
Ce type de travaux est très courant en VEFA. Rarement refusés, ils sont quand même soumis à quelques règles.
Les possibilités
Vous pouvez personnaliser votre logement avec les travaux modificatifs acquéreurs. Voici quelques exemples de changements possibles et fréquents :
- le remplacement de l’équipement sanitaire ;
- le déplacement ou l’ajout d’une prise électrique ;
- la modification de la décoration comme la peinture et le carrelage mural ;
- la suppression ou le déplacement d’une cloison.
Les limites
Vos demandes de travaux doivent respecter certaines règles, dont celles du Code de la Construction et de l’Habitation. Il prévoit, par exemple, l’accessibilité des personnes à mobilité réduite à toutes les pièces du logement.
D’autres normes viennent limiter les changements comme la RT2021 et le label BBC, des réglementations thermiques.
Finalement, votre demande doit pouvoir être réalisable au niveau du temps. C’est-à-dire qu’elle ne doit pas perturber le calendrier du chantier ni la date de livraison.
Comment faire une demande de travaux modificatifs acquéreurs ?
Vous pouvez faire votre demande dès la signature du contrat de réservation ou un mois après cette signature. Un conseil : soyez rapides ! Nous avons vu précédemment que le temps pouvait être une contrainte. Afin de maximiser vos chances de modifications, faites donc votre demande le plus tôt possible.
De plus, le traitement de cette dernière peut prendre jusqu’à quatre semaines. Elle peut aussi vous être refusée, mais vous aurez la possibilité d’en reformuler une autre. Ne perdez pas une seconde !
Concernant votre demande, vous devrez la soumettre à votre conseiller commercial qui l’adressera ensuite au maître d’œuvre. Sa faisabilité est étudiée puis transmise à un architecte pour validation. Si elle est acceptée, le promoteur vous envoie alors un nouveau devis que vous devrez signer.
Les TMA impliquent-ils un coût ?
Puisque les TMA impliquent des modifications, ils nécessitent en effet un coût, et ce, à votre charge. Voici ce qu’il peut inclure :
- les frais de gestion et de dossier ;
- les matériaux et équipements supplémentaires ;
- les nouvelles constructions ou modifications du bien ;
- l’étude de faisabilité ;
- la réalisation de nouveaux plans.
Ce n’est une surprise pour personne : plus les travaux sont importants, plus les coûts sont élevés.
Dans la plupart des cas, on vous demandera de verser un acompte de 50 % pour valider le lancement des travaux. Vous verserez les 50 % restants à la livraison du bien.
Vous souhaitez faire un achat en l’état futur d’achèvement ? ASG Courtage vous accompagne et vous conseille sur vos possibilités de TMA, aussi bien au niveau du budget qu’au niveau de votre projet. Contactez-nous dès maintenant !